Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
98.Le groupe A1 culture sans élevage comprend les établissements dont l’activité principale est la culture agricole.
Ce groupe comprend, notamment, l’acériculture, la culture maraîchère et l’horticulture.
98.Le groupe A1 culture sans élevage comprend les établissements dont l’activité principale est la culture agricole.
Ce groupe comprend, notamment, l’acériculture, la culture maraîchère et l’horticulture.